Sam 18 Mai 2019 - 0:03 par 
voila le critére des bourse et congé scientifique pour université de annaba ,anné 2012/2013
Mme la Vice Recteur chargée de la Post Graduation présente les propositions débattues
et dégagées par le Conseil d’Université dans sa session du 3 mai 2012 relative à l’octroi des
différents financements au vu des nouveaux textes fixant les modalités d’attribution des
sommes allouées pour différents postulants aux stages ou congés scientifiques que ce soit
les enseignants, les doctorants ou les ATS.
Mr le Recteur rappelle que de nombreuses conventions existent, elles doivent être
optimisées et utilisées pour toutes ces mobilités et toutes ces formations, il précise par
ailleurs que des échanges se développent et invite l’ensemble de la communauté
universitaire à s’impliquer pour profiter de toutes ces formules d’autant que dans de
nombreux projets les financements sont possibles.
De nombreuses interventions des membres du CSU portent sur la durée effective des
stages de perfectionnement. Il est précisé que les bourses sont régies par une
réglementation précise qui doit être appliquée, avec la nouvelle rémunération, les sommes
octroyées sont précisées par jour.
Après discussion le Conseil Scientifique de l’Université décide :
-Le respect de la durée du séjour demandée par l’enseignant et attribuée par
l’institution avec une marge de deux jours pour l’aller et le retour.
-Les CSD / CSF doivent impérativement jouer leurs rôles dans la transparence et
l’équité. Actuellement les critères diffèrent d’une faculté à une autre, toutes les facultés
doivent fonctionner avec les mêmes critères. Pour éviter les disparités entre les Facultés et
les nombreux recours, le VREE se doit de veiller à la stricte application des critères retenus
par l’université, dans les facultés.
-Les Maîtres de conférences classe B bénéficient d’un premier départ prioritaire
(bonification). A partir du 2ème départ, ils seront classés dans le cadre des stages de
perfectionnement conformément aux critères de toute l’Université pour une totale
transparence et en toute équité.
-Dans un souci d’une meilleure visibilité de notre université, le CSU exhorte en
premier lieu les MC-B ainsi que les autres catégories d’enseignants chercheurs à privilégier
les congés scientifiques afin de valoriser leurs travaux scientifiques.
-Les pourcentages de la répartition des stages proposée par le CU ont été adoptés et
seront comme suit :
20% pour les stages de perfectionnement ;
40% pour les congés scientifiques, dont 10% pour les doctorants et
40% pour Stages de courtes durées, dont 10% pour les doctorants.
Ces pourcentages peuvent fluctuer d’une Faculté à une autre, (entre les congés
scientifiques et les stages de courte durée) en fonction des demandes et des besoins de ces
dernières en tenant compte de la configuration des facultés en matière de catégories
d’enseignants.
Les enseignants ayant bénéficié d'une bourse de longue durée pour finalisation de
thèse (PNE, BAF, mobilité dans le cadre dans le cadre des programmes européens)ne
peuvent plus bénéficier de bourse de courte durée jusqu'à ce qu'ils soutiennent leur
thèse. Ils peuvent par contre bénéficier d’un congé scientifique lorsqu’ils sont
communicants. De même, le cumul dans les stages avec d’autres types de financements
(accord programmes ou analogues quelque soit la durée) est interdit.
Les doctorants : peuvent bénéficier de 2 congés scientifiques en Algérie et d’un
congé scientifique à l’étranger durant leur cursus, ce dernier n’est pas cumulable avec le
stage de courte durée. La sélection des candidats se fera bien sûr suite à un classement
après présentation d’un dossier complet. Toutes les conditions seront données aux
doctorants pour leur promotion. L’accord d’un congé scientifique ou un stage à l’étranger doit
répondre aux critères suivants :
•
Être en 2ème ou 3ème inscription (pour LMD) et ne dépassant pas la 4ème inscription
pour le système classique.
•
Avoir obligatoirement une lettre d’accueil ou une lettre d’acceptation pour participer à
une manifestation scientifique.
•
Présenter un plan de travail détaillé et visé par l’encadreur, mentionnant les
techniques à acquérir et l’état d’avancement dans le travail de thèse.
•
Participer par une communication nationale ou internationale.
-Les critères d’attribution de stage de 2007 sont à enrichir par les institutions
scientifiques des Facultés et présentés pour le prochain Conseil Scientifique de l’Université,
Les CSD et CSF doivent particulièrement tenir compte des aspects pédagogiques et
valoriser les enseignants qui contribuent activement au bon fonctionnement de l’institution
(présence au CP ; participation au CSD, activité pédagogique supplémentaire etc ….). La
fiche de classement doit être homogène pour toute l’Université et doit tenir compte de
l’apport de l’enseignant à l’institution, de son implication à différents niveaux en application
de ses obligations statutaires. La participation des enseignants à la pédagogie et à la
promotion de l’institution (Intervention dans les méthodes d’enseignement, ponctualité,
respect de la programmation des enseignements, prise en charge des étudiants en difficulté
pédagogique, participation à la vie pédagogique du département et de la Faculté, offres de
formation à enrichir etc..) doit être valorisée. Les critères retenus seront alors applicables
par toutes les facultés.
-Pour permettre à la direction des publications d’éditer un recueil de l’Université de
l’ensemble des travaux des enseignants, les Vices Doyens chargés de la post graduation et
la recherche de toutes les Facultés doivent demander aux enseignants au retour du congé
scientifique de leur remettre la communication sous forme numérique au même titre que les
documents réglementaires de stage ou de congé scientifique.
-Afin d’éviter les encombrements sur les trois derniers mois de l’année, tous les
départs doivent être planifiés et les stages répartis sur toute l’année avec 50 à 60% au
premier semestre. Il n’y aura pas de déplacement en périodes d’examens et de soutenances
et en période de vacances d’été (Août).
La planification des congés scientifiques et stages sur toute l’année est devenue une
nécessité pour permettre une gestion équitable et fluide des deniers attribués. Les départs
doivent être réglementés et organisés au niveau des facultés pour ne pas perturber la
pédagogie lors des examens (surveillances, délibérations, corrections etc….). Les quitus
pédagogiques des enseignants doivent être vérifiés par les VDPS et les VDPG afin qu’il n’y
ait pas de conséquences sur les activités pédagogiques des départements (enseignements,
encadrements, stages d’étudiants, soutenances, …).
Monsieur le Recteur informe par ailleurs que suite à des négociations avec les
banques, les départs en stage peuvent s’étendre jusqu’au 31 Mars de l’année suivante (à
condition d’avoir retiré les documents de stage dans la limite du 31 Décembre de l’année en
cours). Cette disposition doit toutefois rester exceptionnelle.
Chaque Faculté désignera un correspondant de la faculté qui sera chargé de déposer
les dossiers de stage ou de congé scientifique auprès de la banque. Le bénéficiaire, lui,
n’aura plus qu’à se présenter avec la somme à verser pour récupérer son change. Aucun
dépassement ne saura être toléré.
Les rapports de stage seront étudiés par les CSD en session extraordinaire. Un retour
d’expérience de ces séjours à l’étranger est attendu. En cas de non respect des conditions
du stage, la règlementation sera appliquée.
A cet effet, Monsieur le Recteur rappelle le rôle et l’importance du chef de département
qui reste l’autorité suprême dans le département, sous l’autorité du Doyen. Il doit veiller au
bon fonctionnement du département qu’il dirige sur tous les plans, administratif,
pédagogique, organisationnel, disciplinaire.
Il sera désormais fait un appel à candidature aux enseignants voulant s’impliquer dans la
gestion de l’université. Les chefs de département seront désormais recrutés sur la base de
leur projet de développement du département auquel ils appartiennent. Les chefs de
département défaillants seront remplacés.
Mme la Vice Recteur chargée de la Post Graduation présente les propositions débattues
et dégagées par le Conseil d’Université dans sa session du 3 mai 2012 relative à l’octroi des
différents financements au vu des nouveaux textes fixant les modalités d’attribution des
sommes allouées pour différents postulants aux stages ou congés scientifiques que ce soit
les enseignants, les doctorants ou les ATS.
Mr le Recteur rappelle que de nombreuses conventions existent, elles doivent être
optimisées et utilisées pour toutes ces mobilités et toutes ces formations, il précise par
ailleurs que des échanges se développent et invite l’ensemble de la communauté
universitaire à s’impliquer pour profiter de toutes ces formules d’autant que dans de
nombreux projets les financements sont possibles.
De nombreuses interventions des membres du CSU portent sur la durée effective des
stages de perfectionnement. Il est précisé que les bourses sont régies par une
réglementation précise qui doit être appliquée, avec la nouvelle rémunération, les sommes
octroyées sont précisées par jour.
Après discussion le Conseil Scientifique de l’Université décide :
-Le respect de la durée du séjour demandée par l’enseignant et attribuée par
l’institution avec une marge de deux jours pour l’aller et le retour.
-Les CSD / CSF doivent impérativement jouer leurs rôles dans la transparence et
l’équité. Actuellement les critères diffèrent d’une faculté à une autre, toutes les facultés
doivent fonctionner avec les mêmes critères. Pour éviter les disparités entre les Facultés et
les nombreux recours, le VREE se doit de veiller à la stricte application des critères retenus
par l’université, dans les facultés.
-Les Maîtres de conférences classe B bénéficient d’un premier départ prioritaire
(bonification). A partir du 2ème départ, ils seront classés dans le cadre des stages de
perfectionnement conformément aux critères de toute l’Université pour une totale
transparence et en toute équité.
-Dans un souci d’une meilleure visibilité de notre université, le CSU exhorte en
premier lieu les MC-B ainsi que les autres catégories d’enseignants chercheurs à privilégier
les congés scientifiques afin de valoriser leurs travaux scientifiques.
-Les pourcentages de la répartition des stages proposée par le CU ont été adoptés et
seront comme suit :
20% pour les stages de perfectionnement ;
40% pour les congés scientifiques, dont 10% pour les doctorants et
40% pour Stages de courtes durées, dont 10% pour les doctorants.
Ces pourcentages peuvent fluctuer d’une Faculté à une autre, (entre les congés
scientifiques et les stages de courte durée) en fonction des demandes et des besoins de ces
dernières en tenant compte de la configuration des facultés en matière de catégories
d’enseignants.
Les enseignants ayant bénéficié d'une bourse de longue durée pour finalisation de
thèse (PNE, BAF, mobilité dans le cadre dans le cadre des programmes européens)ne
peuvent plus bénéficier de bourse de courte durée jusqu'à ce qu'ils soutiennent leur
thèse. Ils peuvent par contre bénéficier d’un congé scientifique lorsqu’ils sont
communicants. De même, le cumul dans les stages avec d’autres types de financements
(accord programmes ou analogues quelque soit la durée) est interdit.
Les doctorants : peuvent bénéficier de 2 congés scientifiques en Algérie et d’un
congé scientifique à l’étranger durant leur cursus, ce dernier n’est pas cumulable avec le
stage de courte durée. La sélection des candidats se fera bien sûr suite à un classement
après présentation d’un dossier complet. Toutes les conditions seront données aux
doctorants pour leur promotion. L’accord d’un congé scientifique ou un stage à l’étranger doit
répondre aux critères suivants :
•
Être en 2ème ou 3ème inscription (pour LMD) et ne dépassant pas la 4ème inscription
pour le système classique.
•
Avoir obligatoirement une lettre d’accueil ou une lettre d’acceptation pour participer à
une manifestation scientifique.
•
Présenter un plan de travail détaillé et visé par l’encadreur, mentionnant les
techniques à acquérir et l’état d’avancement dans le travail de thèse.
•
Participer par une communication nationale ou internationale.
-Les critères d’attribution de stage de 2007 sont à enrichir par les institutions
scientifiques des Facultés et présentés pour le prochain Conseil Scientifique de l’Université,
Les CSD et CSF doivent particulièrement tenir compte des aspects pédagogiques et
valoriser les enseignants qui contribuent activement au bon fonctionnement de l’institution
(présence au CP ; participation au CSD, activité pédagogique supplémentaire etc ….). La
fiche de classement doit être homogène pour toute l’Université et doit tenir compte de
l’apport de l’enseignant à l’institution, de son implication à différents niveaux en application
de ses obligations statutaires. La participation des enseignants à la pédagogie et à la
promotion de l’institution (Intervention dans les méthodes d’enseignement, ponctualité,
respect de la programmation des enseignements, prise en charge des étudiants en difficulté
pédagogique, participation à la vie pédagogique du département et de la Faculté, offres de
formation à enrichir etc..) doit être valorisée. Les critères retenus seront alors applicables
par toutes les facultés.
-Pour permettre à la direction des publications d’éditer un recueil de l’Université de
l’ensemble des travaux des enseignants, les Vices Doyens chargés de la post graduation et
la recherche de toutes les Facultés doivent demander aux enseignants au retour du congé
scientifique de leur remettre la communication sous forme numérique au même titre que les
documents réglementaires de stage ou de congé scientifique.
-Afin d’éviter les encombrements sur les trois derniers mois de l’année, tous les
départs doivent être planifiés et les stages répartis sur toute l’année avec 50 à 60% au
premier semestre. Il n’y aura pas de déplacement en périodes d’examens et de soutenances
et en période de vacances d’été (Août).
La planification des congés scientifiques et stages sur toute l’année est devenue une
nécessité pour permettre une gestion équitable et fluide des deniers attribués. Les départs
doivent être réglementés et organisés au niveau des facultés pour ne pas perturber la
pédagogie lors des examens (surveillances, délibérations, corrections etc….). Les quitus
pédagogiques des enseignants doivent être vérifiés par les VDPS et les VDPG afin qu’il n’y
ait pas de conséquences sur les activités pédagogiques des départements (enseignements,
encadrements, stages d’étudiants, soutenances, …).
Monsieur le Recteur informe par ailleurs que suite à des négociations avec les
banques, les départs en stage peuvent s’étendre jusqu’au 31 Mars de l’année suivante (à
condition d’avoir retiré les documents de stage dans la limite du 31 Décembre de l’année en
cours). Cette disposition doit toutefois rester exceptionnelle.
Chaque Faculté désignera un correspondant de la faculté qui sera chargé de déposer
les dossiers de stage ou de congé scientifique auprès de la banque. Le bénéficiaire, lui,
n’aura plus qu’à se présenter avec la somme à verser pour récupérer son change. Aucun
dépassement ne saura être toléré.
Les rapports de stage seront étudiés par les CSD en session extraordinaire. Un retour
d’expérience de ces séjours à l’étranger est attendu. En cas de non respect des conditions
du stage, la règlementation sera appliquée.
A cet effet, Monsieur le Recteur rappelle le rôle et l’importance du chef de département
qui reste l’autorité suprême dans le département, sous l’autorité du Doyen. Il doit veiller au
bon fonctionnement du département qu’il dirige sur tous les plans, administratif,
pédagogique, organisationnel, disciplinaire.
Il sera désormais fait un appel à candidature aux enseignants voulant s’impliquer dans la
gestion de l’université. Les chefs de département seront désormais recrutés sur la base de
leur projet de développement du département auquel ils appartiennent. Les chefs de
département défaillants seront remplacés.
